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Comment engager la Responsabilité Civile Professionnelle d'un Avocat

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Si vôtre adversaire ( selon la place qu'il occupe dans la société ) a le pouvoir d'exercer de possibles pressions sur vôtre avocat ,.....

Si celui-ci , pour des raisons diverses et occultes  peut avoir la faiblesse d'y céder , ( en re-précisant  que  les Avocats ne sont pas tous des traîtres envers leur client )

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 Les émails-recommandés sont non modifiables et peuvent être très utiles dans toutes les démarches dites Officielles ou importantes pour vous ;

Ces emails sont recevables en justice , ils sont validés par un huissier de justice ,


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          Avantages des emails-recommandés
" - date d'envoi certaine
- contenu infalsifiable( horodaté dans une enveloppe électronique scellée)
- ouverture du courrier par mot de passe
-identités de l'expéditeur et du destinataire connues
- pièces jointes cryptées et soumises à empreinte numérique, puis déposées intégralement au rang des minutes de l'officier
- traçabilité de l'envoi du mail recommandé par l'huissier de justice
- traçabilité de lecture du mail recommandé par l'huissier de justice
- traçabilité de réception du mail recommandé par l'huissier de justice
- conservation de l'historique de chaque mail recommandé par l'huissier de justice. "

Copyright.be - Envoi d'email recommandé

Plus d'infos: http://copyright.be/envoi_d_email_recommande.html#ixzz3LQ1GQPDD


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L'Avocat a un devoir de conseil ,

il doit vous éclairer de façon précise et non fumeuse sur le cheminement de vôtre procédure , sur l'ensemble de ses tenants et aboutissants potentiels.

L'Avocat est responsable des erreurs de Droit qu'il peut commettre .

C'est pourquoi depuis peu ( 2004 ) une obligation annuelle de formation continue sur  les évolutions du Droit leur a été ordonnée, elle porte sur 20 heures  par an et doit être  contrôlée par les Barreaux . 

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" si l’avocat oublie de développer un argument juridique nouveau qui aurait pu vous faire gagner votre procès, sa responsabilité pourra être engagée "

http://www.cidj.com )

ou tapez http://www.cidj.com/etre-aide-ou-represente-devant-le-tribunal-a-qui-faire-appel/conflits- avec-son-avocat-a-qui-s-adresser

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Les emails recommandés

laissent la trace indélibile de

la Nature exacte du mandat que vous avez confié à vôtre avocat .

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Exemples d'Appel à la Confiance

VADEMECUM DE L'EXERCICE DU DROIT


" Le droit est structurant et formateur de nos sociétés. Il est facteur d’équilibre social et de protection du citoyen dans sa vie personnelle et professionnelle.

        Le droit n’est pas une marchandise mais
               «un bien de confiance»

et son exercice est consubstantiel à l’avocat.

L’avocat doit en être le gardien vigilant, non pour défendre un quelconque pré-carré, mais pour permettre au citoyen d’avoir l’assurance de bénéficier de la meilleure des garanties , au travers du concours d’un professionnel du droit non seulement compétent ,

mais aussi astreint à une déontologie exigeante."


http://cnb.avocat.fr/Vademecum-de-l-Exercice-du-droit-un-...
http://cnb.avocat.fr/Vademecum-de-l-Exercice-du-droit-un-outil-de-lutte-contre-la-pratique-illegale-du-droit-Cahier-du-CNB--mai-2012_a1267.html


EXEMPLE D'AUTRE APPEL A LA CONFIANCE

"L’inscription d’un avocat au Barreau de son ordre est, en outre un gage supplémentaire de confiance
dans la mesure où cette formalité prouve qu’il satisfait aux conditions de capacité et de moralité
           à la profession d’avocat.

Il appartient en effet au barreau où est inscrit l’avocat de vérifier qu'il n'existe aucun doute sur la confiance que doit inspirer aux tiers l’avocat concerné, indépendamment de toute condamnation inscrite à son casier judiciaire."
http://leplus.nouvelobs.com/contribution/806172-comment-choisir-son-avocat-sur-internet-3-conseils-pour-ne-pas-se-faire-avoir.html
http://leplus.nouvelobs.com/contribution/806172-comment-choisir-son-avocat-sur-internet-3-conseils-pour-ne-pas-se-faire-avoir.html

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lister  toutes les feuilles de vos Dossiers par vôtre huissier de justice de proximité . , pour palier au désagrément en cas de perte possible de celles -ci en cours de procédure 

la nécessité de ses précautions

devient compréhensible et évidente quand il est trop tard 

 

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Des pièces de vôtre Dossier peuvent disparaître aussi

sans volonté de vous nuire , mais par simple distraction

 


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Selon l'Article 1147 du Code Civil
, l'Avocat doit prouver qu'il a correctement rempli
son devoir de conseil ;

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Selon l'Article 1991 du Code Civil L'Avocat doit répondre de la manière dont il a correctement ou non respecté la nature du mandat que vous lui aviez confié , en sa qualité justement d'avoir été vôtre mandataire  

 

Conflits avec son avocat : à qui s’adresser  ? sur le site suivant

______ ou tapez http://www.cidj.com/etre-aide-ou-represente-devant-le-tribunal-a-qui-faire-appel/conflits-avec-son-avocat-a-qui-s-adresser ______


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extraits de conseils  très interessants

""...Mettre en jeu la responsabilité de votre avocat suppose qu’il ait commis une faute déontologique ou civile à votre égard.......

Litige avec un avocat : à quel tribunal s’adresser ?

Vous devez saisir les juges civils pour demander des dommages et intérêts :

tribunal d’instance pour les demandes inférieures à 10 000 €, tribunal de grande instance au-delà.

Devant le tribunal de grande instance, vous devez obligatoirement prendre un avocat.

Si aucun avocat n’accepte d’attaquer votre ancien avocat en justice,

 demandez au bâtonnier de vous en désigner un.

Devant le tribunal, apporter la preuve que votre avocat a commis une faute ne suffira pas :

il faudra justifier d’un réel préjudice. C'est-à-dire,

prouver que vous avez subi un dommage en lien direct avec les erreurs de votre avocat.

Bon à savoir. Si vous obtenez gain de cause, c’est l’assurance responsabilité civile professionnelle de votre avocat

qui paiera les dommages et intérêts.  ... "

 


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Ces emails recommandés combinés aux dépôts de vos pièces par huissier de  justice

auprès de vôtre Avocat , pourront vous être utiles par la suite , au cas  vous souhaiteriez engager la responsabilité civile professionnelle de celui-ci .

Ils  peuvent vous permettre de prouver le lien entre la faute de vôtre Avocat et vôtre perte de chance de n'avoir pu gagner vôtre procès .

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Un avocat honnête n'a pas à s'offusquer que vous preniez soin de vos dossiers ;

Vous êtes libre de changer d'Avocat à n'importe quel moment de la procédure ,( il suffit de le prévenir par écrit avec AC ) vous devrez payer ce dernier au prorata jusqu'à  hauteur des diligences déjà effectuées , et non sur l'ensemble de l'évaluation de la procédure .

   Choisir de payer dès le départ vôtre Avocat à " l'Acte ", et non au forfait global pourrait vous éviter ( si vous choisissez cette option )  le tintamarre des roues qui grincent quand vous le quittez  .

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Si vous contestez le montant de ses honoraires , en aviser le bâtonnier de son ordre par lettre recommandé avec Accusé de Réception Concernant les Honoraires , si vous les contestez selon le site suivant http://jurisourcing.com/?p=776 ou tapez http://jurisourcing.com/?p=776 extrait "L'Avocat ne peut pas poursuivre en justice son client pour les honoraires qui lui sont dûs , tout comme le client qui remet en cause des honoraires d'Avocat , il doit lui aussi s'adresser à son Bâtonnier et suivre la procédure selon les Articles 174 et suivants du Décret du 27 Novembre 1991 ; le Bâtonnier organise un débat contradictoire où chaque partie s'explique ( pièces à l'appuie ) ; Il rend sa décision dans les 3 mois .Cette décision peut -être contestée par l'une des parties auprès du Premier Président de la Cour d'Appel compétente Une procédure presque identique est prévue dans l’hypothèse où un avocat manquerait à sa déontologie. ...

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...Saisi par le client, le Bâtonnier procède à une enquête déontologique (ou s’il refuse de le faire, devra l’en aviser directement) qui, si les faits sont avérés, pourra donner lieu à la saisine d’un rapporteur et d’un conseil de discipline qui sera amené à sanctionner l’avocat fautif ou indélicat en lui administrant l’une des sanctions énoncées par l’article 184 du décret du 27 novembre 1991 à savoir un avertissement, un blâme, une interdiction temporaire d’exercice, voire une radiation définitive....

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                         Enfin et dans l’hypothèse où un avocat a commis une faute professionnelle susceptible d’avoir causé un préjudice au détriment du client, ce dernier peut engager la responsabilité civile de son avocat. Il devra, pour cela, écrire en courrier recommandé avec AR à son avocat afin de lui exposer ses griefs. Dès la réception de ce courrier, fut-il infondé, l’avocat devra saisir la compagnie d’assurance qui assure sa responsabilité civile professionnelle "

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Ces précédents extraits sont issus du site suivant

http://cnb.avocat.fr/Prescription-en-matiere-civile-des-actions-exercees-a-l-encontre-des-avocats_a303.html ou tapez http://cnb.avocat.fr/Prescription-en-matiere-civile-des-actions-exercees-a-l-encontre-des-avocats_a303.html .

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La Prescription en Responsabilité Civile Professionnelle de l'Avocat est de 5 ans à partir de la Fin de leur mandat "La réforme de la prescription en matière civile fait passer à cinq ans à compter de la fin de leur mission, le délai de prescription des actions exercées à l'encontre des juges, avocats ou de toute autre personne assistant ou représentant une partie dans une instance, y compris à raison de la perte ou de la destruction des pièces qui leur ont été confiées (C. civ., art. 2225 nouv.) "

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Pour dénoncer vôtre perte de chance, vous devez impérativement
démontrer le lien de causalité , entre la faute de l'Avocat et la perte de chance ;

Trois étapes répondent à cette exigence

1) LA FAUTE  

Décrire ce que vous considérez comme étant la ou les fautes de vôtre Avocat ;et lui envoyer cela par email recommandé ; Envoyer un double au Bâtonnier avec AR et y joindre utilement toutes pièces justificatives

2) ETABLIR LE LIEN DE CAUSALITE

entre la ou les fautes reprochées  ayant eu pour conséquences directes ,

la perte de chance de pouvoir gagner vôtre procès .

3) LE PREJUDICE

Vôtre préjudice doit être réel , palpable , mesurable , et non hypothétique ( ex , Matériel ou financier ou professionnel , ou médical etc ... )

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Si l'Avocat n'a pas obligation de résultat ,Il a obligation de Moyens , et obligation de Devoir de conseil ,

C'est à l'Avocat de prouver qu'il a bien conseillé son client depuis 1997,

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Extrait
"  si vous avez parfaitement étudier
ce que vôtre avocat ou conseil vous a écrit et quand. afin  de savoir si l'avocat peut prouver qu'il  vous a bien  conseillé .,"
 
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Cela touche d'abord DANS LA TENEUR du conseil ;
"Un conseil a pu être donné mais sans référence à la loi ou à la jurisprudence ,  et l'Avocat  qui a finalement tort dans son avis n'a donc pas accompli son devoir de conseil. Sa responsabilité sera alors engagée."  ( Prof Hervé Causse )
 
 
 
 
( http://www.hervecausse.info/Consultation-juridique-sur-la-
faute-et-la-responsabilite-de-l-avocat-ou-autre-
professionnel-du-droit-
Une-mission-presque_a436.html )
 
 Extrait du site Yves Avril
 
ou tapez http://www.yvesavril.com/articles.html
Rubrique Responsabilité des Avocats
Article " L’action dirigée contre l’avocat par un tiers "
 "L’action dirigée contre l’avocat par un tiers (Civ. 1ère 10 septembre 2013, n° 13-22612, à publier au Bulletin) Les actions dirigées contre l’avocat sont généralement initiées par des anciens clients.
Le fondement, qu’il est sage de mentionner dès la confection de l’assignation, est alors
l’article 1147 du Code Civil.
Lorsque les actions sont engagées par les tiers, le fondement usuel est
l’article 1382 du Code Civil,
mais des textes particuliers peuvent venir en aide, parfois avec succès. L’arrêt commenté montre précisément ces fondements exceptionnels."
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Les dommages réparables par l'avocat
Etude par Sophie HOCQUET-BERG
A lire avec attention impérativement
extrait
"Ce sont en réalité les difficultés affectant la réalisation de sa mission qui fixent la nature de l'obligation dont le professionnel est tenu. La réalisation d'une prétention juridique dépendant de multiples et impondérables facteurs, l'avocat ne répond évidemment pas de plein droit des espoirs déçus de son client "
https://fr-fr.facebook.com/notes/lexisnexis-etudiant/
 
ou tapez
https://fr-fr.facebook.com/notes/lexisnexis-etudiant/
les-dommages-r%C3%A9parables-par-lavocat-fautif/304445319603362
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LA RESPONSABILITÉ DES PROFESSIONS JURIDIQUES
DEVANT LA PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE
par Patricia CASSUTO-TEYTAUD
Conseiller référendaire à la Cour de cassation

Extraits
"
L'exercice des professions juridiques est réglementé et, que leurs membres soient ou non organisés en Ordres professionnels (comme les avocats), qu'ils soient officiers publics ou ministériels tels les notaires, les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, les avoués, les huissiers de Justice ou les commissaires priseurs,
ils peuvent voir leur responsabilité professionnelle recherchée à l'occasion des manquements commis par eux dans l'exercice de leurs fonctions.

La jurisprudence de la première Chambre civile, à laquelle est majoritairement dévolu ce contentieux, révèle que cette responsabilité obéit, pour l'ensemble des professions juridiques, aux mêmes principes généraux

Quelle que soit la profession en cause, il s'agit d'une responsabilité relevant du droit commun et, comme telle, elle suppose la démonstration d'une faute, et d'un préjudice en relation de causalité avec celle-ci.
............
Chapitre1) I. Les obligations des
professionnels du droit
Chapitre2). Les caractères du préjudice
Chapitre3) La procédure indemnitaire

la question de la charge de la preuve

"Suivant un principe général, celui qui allègue l'existence d'une faute doit la prouver.

Cependant, par plusieurs décisions successives, la première Chambre civile a jugé que c'était au professionnel tenu à une obligation de conseil de prouver qu'il l'avait remplie.

Notamment, pour un avocat (Civ. 1ère, 29 avril 1997, Bull. n° 132),

pour un huissier de justice (Civ. 1ère, 15 décembre 1998, Bull. n° 364)
,
pour un notaire (Civ. 1ère, 3 février 1998, Bull. n° 44).

Le principe énoncé par ces décisions est non seulement applicable à tous les professionnels du droit mais également à tous ceux qui sont débiteurs d'une obligation d'information
(même solution pour un médecin : Civ.1ère, 25 février 1997, Bull. n° 75).

On a pu parler à propos de ces décisions d'inversion de la charge de la preuve mais,
en réalité, elles ne font que prendre en compte la difficulté de prouver un fait négatif
et les dispositions de l'article 1315 alinéa 2 du Code civil aux termes duquel celui qui se prétend libéré doit justifier le fait qui a produit l'extinction de son obligation.
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Pour prouver qu'ils ont rempli leur obligation, il n'est pas absolument indispensable, encore que ce soit préférable, que ces professionnels se préconstituent une preuve écrite,
celle-ci pouvant être déduite des circonstances ou des documents produits (Civ. 1ère, 3 février 1998, Bull. n° 44, précité)"

http://www.lexinter.net/JF/responsabilite_des_professions_juridiques.htm



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http://copyright.be/envoi_d_email_recommande.html

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 post de  Laurence Faure 

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